Les musiques et bruitages réalisés par Emmanuel Boitet sont entièrement libres de tous droits:
Aucun d’entre eux ne sont déposés dans des organismes percepteurs de droits d’auteurs, droits voisins et d’interprètes ou de productions tels que la SACEM – SDRM – SCPA – SPRE ... 

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- Il est donc possible d’utiliser ces musiques et bruitages après en avoir acquitté le prix, librement, sans autorisation ni droit d’auteur à régler ultérieurement. 

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- Toutes les musiques diffusées ont été composées et arrangées par Emmanuel Boitet 

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- Il est possible d’utiliser ces musiques et bruitages pour l’illustration de vidéo, documentaires, cdrom, diaporamas, web et réseaux sociaux ( Hors publicités ou vidéos sponsorisées ), salons, conférences, bornes interactives, attentes téléphoniques ( limité à un seul site par enseigne ) nous consulter pour les multi sites... sans autorisations ni droits d’auteur à régler. 

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- Il est possible de dupliquer, à l’infini, les supports sur lesquels sont utilisées ces musiques et bruitages sans autorisations ni droits d’auteur, droits voisins et d’interprètes à régler. 

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- La somme facturée pour l’utilisation des musiques et bruitages composées par Emmanuel Boitet, correspond à un droit d’exploitation de ces musiques. Celles-ci ne peuvent en aucun cas être considérées comme la propriété de l’utilisateur. 

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-Dans le cadre d’une composition originale adaptée à un projet précis, la somme facturée pour cette composition correspond à un droit d’utilisation et de diffusion pour ce projet uniquement. Il est formellement interdit de réutiliser cette composition originale pour l’illustration sonore d’autres projets sans notre autorisation. 

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-Dans le cadre de la réalisation de cover ou pastiche ( composition d’une musique ressemblant à une autre ), Emmanuel Boitet décline toute responsabilité quant à une éventuelle décision de la SACEM, jugeant le cover réalisé trop proche de l’original, et demandant par ce fait le paiement de droits d’auteurs par le diffuseur. 

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• il est interdit sauf autorisation, d’utiliser les musiques composées par Emmanuel Boitet pour la sonorisation de locaux commerciaux ou industriels

• - Il est interdit de diffuser les musiques et bruitages réalisés par. Emmanuel Boitet sans en avoir acquitté le prix. 

• il est interdit sauf autorisation, d’utiliser les musiques composées par Emmanuel Boitet sur leschaines de télévisions ou radios à diffusions nationales, Les projets ( documentaires, reportages...) sonorisés avec les musiques Emmanuel Boitet peuvent y être diffusés.

- il est interdit, sauf autorisation, d’utiliser les musiques composées par Emmanuel Boitet, pour des projets cinématographiques ( longs ou courts métrages ).

- Il est interdit de revendre, de louer, de dupliquer ou de prêter les musiques réalisées par Emmanuel Boitet sans autorisation.

- Il est aussi interdit de transformer ( sauf autorisation ) les musiques réalisées par Emmanuel Boitet en chansons afin de les éditer dans le commerce ou les diffuser en public. 

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- Toutes les musiques et partitions composées par Emmanuel Boitet sont archivées en cabinet d’avocat. - Ces conditions s’appliquent au monde entier 

- En cas de litiges, seul le tribunal de Lons le Saunier aurait compétences à juger.

- Les peines encourues pour une utilisation illégale de compositions originales peuvent aller jusqu’à 150 000 € d’amende et deux mois de prison avec sursis. ART L. 122-4 et L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle.